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Dome Solar
7 route de la Forêt – ZA de la Forêt
44830 Bouaye
Tél: 02.40.67.92.92

Direction de l’entreprise : Jean-Philippe LERAY

Registre du commerce et des sociétés : 509 182 309 00039
Numéro TVA intracommunautaire : FR 57 509 182 309

Crédits 

Réalisation du site Internet et actions de référencement par l’agence de communication nantaise Studio Plune.

Rédaction web par l’agence conseil Axellescom.

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne :

DOME SOLAR n’assume aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Les prétentions en matière de responsabilité à l’encontre de DOME SOLAR portant sur des dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont de principe exclues en l’absence d’une faute intentionnelle ou d’une faute lourde démontrée de DOME SOLAR.

Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. DOME SOLAR se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans avertissement séparé ou de suspendre temporairement ou définitivement la parution.

2. Références et liens :

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Par la présente, DOME SOLAR déclare expressément qu’aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages à lier à la date de création des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur les contenus ou la paternité des pages liées/référencées. C’est la raison pour laquelle nous prenons, par la présente, expressément des distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages liées/référencées qui ont été modifiés après la création des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références créés dans la propre offre internet ainsi qu’aux inscriptions de tiers dans les livres d’hôtes, forums de discussion, catalogues de liens, listes de mailing créés par l’auteur et dans toute autre forme de banques de données dans le contenu desquelles des accès en écriture externes sont possibles. Le fournisseur de la page à laquelle a été renvoyé est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, notamment, des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées et non celui qui fait uniquement référence à la publication concernée par le biais de liens.

3. Droit d’auteur et des signes distinctifs :

Nous nous efforçons de respecter, dans toutes les publications, les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par nous-mêmes ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo non soumis à des licences. Toutes les marques et signes distinctifs cités dans l’offre internet et, le cas échéant, protégés par des tiers sont soumis, sans restriction, aux dispositions du droit des signes distinctifs respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés concernés. La seule mention ne doit pas permettre de conclure que des marques ne sont pas protégées par les droits de tiers !
Le droit d’auteur relatif à des objets publiés qui ont été produits par nous-mêmes est exclusivement réservé à l’auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans notre accord exprès.

4. Protection des données :

Dans la mesure où l’offre internet offre la possibilité d’entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses de courrier électronique, noms, adresses), la révélation de ces données par l’utilisateur a explicitement lieu de plein gré. Le recours à tous les services offerts et leur paiement sont autorisés – dans la mesure où ceci est techniquement possible et acceptable – aussi sans l’indication de telles données ou par l’indication de données anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales ou d’indications comparables comme les adresses postales, les numéros de téléphone et de télécopie ainsi que les adresses électroniques pour envoyer des informations non expressément réclamées est interdite. Sous réserve expresse de procédures légales contre l’expéditeur de spams en cas d’infraction à cette interdiction.

5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité :

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l’offre internet à partir de laquelle il a été fait référence à cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectés par le fait que des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou non intégralement à la situation juridique en vigueur.

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